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Informations générales :

Siège social : Paris 15 ème – 48, rue Paul Barruel – FRANCE

Hébergeur : GANDI

Conception et Réalisation : Sandra VISENTIN

Propriété intellectuelle :

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive d’Ophta City.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le compose et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Les documents, informations, éléments graphiques, … de toute nature figurant sur le site d’Ophta City ne peuvent faire l’objet de copie sauf à des fins strictement privées. De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux ou gracieux, sans autorisation expresse écrite d’Ophta City.

Signes distinctifs :

Sauf mention contraire, la dénomination sociale, le logo, les produits et les marques cités dans ce site sont la propriété d’Ophta City et de ses partenaires. Ils ne peuvent être utilisés sans l’autorisation écrite préalable d’Ophta City.

Données Personnelles :

Nous disposons d’un système informatique destiné :

  • à gérer les dossiers des clients,
  • à transmettre des informations de l’examen de vue des clients à un ophtalmologue exerçant au sein de l’Union européenne,
  • à se faire transmettre des ordonnances émises par un ophtalmologue exerçant au sein de l’Union européenne,
  • à gérer la tenue des dossiers individuels de soins,
  • à établir et télé-transmettre des feuilles de soins aux caisses de sécurité sociale,
  • à tenir la comptabilité,
  • à réaliser des études statistiques à usage interne

 

Les informations qui sont collectées pour le compte d’Ophta City et qui sont demandées au client, feront l’objet, sauf opposition justifiée de sa part, d’un enregistrement informatique réservé à l’usage d’Ophta City.

Le client est informé que les opticiens-lunetiers d’Ophta City effectuent un examen de sa vue et transmettent les informations à des ophtalmologues partenaires, situés au sein d’un État-membre de l’Union européenne, sauf opposition de sa part.

Les données personnelles du client sont conservées pendant 5 ans après la dernière intervention puis archivées pendant 15 ans sous réserve de dispositions spécifiques.

Le client est également informé que les données le concernant peuvent être utilisées en dehors d’Ophta City dans le cadre d’agrégats de données totalement et irréversiblement anonymes à des fins statistiques et de recherches.

 

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.

Pour l’exercer, adressez-vous à : Ophta City – Paris 15 ème – 48, rue Paul Barruel – FRANCE

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Droit applicable :

Ces conditions d’utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

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